Résiliation

Définition

La résiliation est la fin anticipée du contrat, avant son terme normal. Elle peut être unilatérale (une seule partie décide) ou d'un commun accord. Selon les contrats, elle peut être "de plein droit" (automatique, via une clause résolutoire) ou nécessiter un préavis.

Contrairement à la résolution (qui annule rétroactivement), la résiliation met fin au contrat pour l'avenir seulement.

Pourquoi c'est important pour les freelances

La résiliation est votre porte de sortie — mais aussi celle du client :

Vous protéger :

• Pouvoir quitter un client problématique
• Ne pas être prisonnier d'un contrat long
• Récupérer le paiement du travail effectué

Vous exposer :

• Le client peut arrêter la mission brutalement
• Vous perdez le revenu prévu
• Vous devez trouver un nouveau client

L'équilibre : Des conditions de résiliation symétriques et un préavis raisonnable.

Exemple concret

Alexandre, développeur, travaille sur un projet de 6 mois. Au bout de 2 mois, le client décide d'arrêter pour des raisons budgétaires.

Contrat bien rédigé :

• Préavis de 30 jours
• Paiement des travaux réalisés et validés
• Paiement du préavis (même non travaillé)

Alexandre récupère le paiement de son travail + 1 mois de préavis. Il a le temps de trouver un nouveau client.

Contrat mal rédigé (résiliation immédiate sans préavis ni indemnité) :Alexandre se retrouve sans revenu du jour au lendemain, avec potentiellement des travaux non payés.

Points de vigilance dans votre contrat

Les clauses de résiliation doivent être :

• Réciproques : même conditions pour les deux parties
• Avec préavis : 15 à 30 jours minimum
• Avec indemnité : paiement du travail fait + éventuellement du préavis
• Claires sur les motifs : résiliation "pour convenance" vs "pour faute"
• Précises sur les conséquences : sort des livrables, des acomptes, des droits

Red flags :

• Le client peut résilier sans préavis, pas vous
• Aucune indemnité en cas de résiliation client
• Vous devez rembourser l'acompte si le client résilie

Ce que HotClause détecte

Notre IA vérifie :

• La réciprocité des conditions de résiliation
• La durée du préavis (trop court = risqué pour vous)
• Les conséquences financières de la résiliation
• Le sort des livrables et travaux en cours
• Les motifs de résiliation "pour faute" (trop vagues ?)

Termes liés

• Clause résolutoire — résiliation automatique en cas de manquement
• Force majeure — résiliation sans faute
• Acompte — que devient-il en cas de résiliation ?

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