Exclusivité

Définition

L'exclusivité est un engagement à ne pas travailler pour d'autres clients, soit dans un domaine spécifique, soit de manière générale, pendant la durée du contrat ou au-delà. Elle peut concerner vos services (vous ne travaillez que pour ce client) ou le résultat de votre travail (ce que vous créez ne sera utilisé que par ce client).

Pourquoi c'est important pour les freelances

L'exclusivité est l'antithèse du statut de freelance. Accepter l'exclusivité signifie :

• Limiter vos revenus : vous ne pouvez pas diversifier votre clientèle
• Dépendance économique : si ce client s'arrête, vous n'avez plus rien
• Risque de requalification : trop d'exclusivité peut faire requalifier votre contrat en CDI (avec rappel de charges)

Principe : L'exclusivité doit être exceptionnelle, limitée dans le temps, et rémunérée en conséquence (majoration de 30% à 100% selon les cas).

Exemple concret

Marc, consultant SEO, se voit proposer un contrat de 3 mois avec une clause :

"Pendant la durée de la mission, le prestataire s'engage à ne pas fournir de services similaires à des entreprises concurrentes du client."

Problème : Le client est une agence web. Ses "concurrents" représentent 80% des clients potentiels de Marc dans sa région.

Négociation : Marc accepte une exclusivité limitée : pas de travail pour les 5 concurrents directs nommément désignés, avec une majoration de 40% de son tarif.

Points de vigilance dans votre contrat

Une clause d'exclusivité doit préciser :

• Le périmètre exact : quels services, quels types de clients
• La durée : pendant la mission seulement, ou après ?
• Le territoire : France, région, monde ?
• La contrepartie financière : majoration clairement indiquée
• Les exceptions : clients existants, domaines différents

Red flags :

• Exclusivité totale (vous ne travaillez que pour ce client)
• Exclusivité non rémunérée
• Exclusivité qui continue après la fin du contrat (c'est de la non-concurrence)
• Définition vague des "concurrents"

Ce que HotClause détecte

Notre IA identifie :

• Les clauses d'exclusivité sans contrepartie financière
• L'exclusivité trop large (tous les concurrents, secteur entier)
• L'exclusivité qui dépasse la durée de la mission
• Le risque de requalification en salariat
• Les formulations ambiguës sur le périmètre

Termes liés

• Non-concurrence — l'exclusivité qui continue après le contrat
• Clause abusive — l'exclusivité non rémunérée est abusive
• Forfait — comment intégrer l'exclusivité dans votre tarification

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